A lire, à voir : “Les michetonneuses” et “Shéhérazade”

 

Heaven, Anissa,Stéphanie et Maya sont quatre copines âgées d’une vingtaine d’années. Leur vie s’organise principalement autour de la séduction et de la rencontre d’hommes susceptibles de leur offrir vêtements ou bijoux de luxe… Obtenir de leurs conquêtes des Louboutin, un sac Vuitton ou des vêtements griffés Armani, Yves Saint Laurent,Gucci, Dior apparaît leur seul horizon. Si la lecture de ce roman est précieuse pour celles et ceux qui s’intéressent aux formes contemporaines d’exploitation et notamment au phénomène croissant du proxénétisme sur mineures, c’est parce qu’il lève une partie du voile sur ce que vivent celles qu’on peut qualifier de « michetonneuses », ou encore d’escort … La dénommée Zahia, aujourd’hui créatrice de mode et actrice de cinéma, est sans doute la plus célèbre d’entre elles. Pour le juriste, cette pratique soulève deux types de difficultés. La première est liée au fait qu’une mineure, même consentante, puisse avoir des relations sexuelles moyennant rémunération ; la seconde renvoie au rôle et à la responsabilité pénale de ceux qui les accompagnent, voire les « protègent », facilitent la mise en relation avec les clients quand ils n’exercent pas de contrainte et de violences sur ces dernière pour mieux tirer profit d’elles.

Bon nombre d’acteurs professionnels et de médias soulignent aujourd’hui l’important développement du phénomène qualifié de « proxénétisme de cités ». Or à ce jour, on dispose encore de peu de données de recherche pour décrire ce phénomène de manière objective et scientifique.  Le roman  “Les michetonneuses” n’aborde pas la question de la contrainte, ses héroïnes sont libres. Mais il donne la parole à celles qui livrent leur corps pour pouvoir afficher des signes extérieurs de richesse. Et il révèle que derrière le caractère extrêmement superficiel de leur vie, que certains trouveront horripilant, ces jeunes femmes ont aussi des préoccupations très communes, au sens noble du terme, ce qui les rend finalement très attachantes. Elles savent lors des coups dur faire preuve d’abnégation, éprouver de l’empathie, de la peine et se soucier aussi, du bonheur des leurs.

Le film “Shéhérazade” lui aborde la question de la prostitution des jeunes, et ici de mineures, sous un angle très différent. Il rapporte comment un jeune homme commence par tomber amoureux d’une copine de son ancien collège qui  se prostitue, avant de vouloir l’aider et la protéger dans son quotidien pour peu à peu se retrouver pris dans un engrenage qui peut se révéler dramatique pour l’un et pour l’autre. Le film révèle la complexité de ces situations mais aussi la détresse de celles et ceux qui sont embarqués dans de tels parcours de vie.

Sous condition « d’émancipation active » : le droit d’asile des prostituées nigérianes victimes de traite des êtres humains

Vient de paraître dans le dernier numéro de Droit et société un article de Prune de Montvalon intitulé : “Sous condition « d’émancipation active » : le droit d’asile des prostituées nigérianes victimes de traite des êtres humains”.

“En 2011, la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) octroie pour la première fois un statut de réfugiée à une prostituée nigériane au titre de la traite des êtres humains. Dans cette décision, le groupe des victimes susceptible de bénéficier de l’asile est défini non seulement par son origine et par les persécutions subies, mais aussi par une condition que l’on qualifie ici « d’émancipation active ». Partant d’une analyse de la jurisprudence de la CNDA relative à la traite des êtres humains en France, cet article montre comment dans une procédure visant a priori à évaluer les risques en cas de retour au pays, la méfiance des juges s’est déportée sur les conditions de vie en France.”

de Montvalon Prune, « Sous condition « d’émancipation active » : le droit d’asile des prostituées nigérianes victimes de traite des êtres humains », Droit et société, 2018/2 (N° 99), p. 375-392

Que pensent les travailleur.se.s du sexe de la loi prostitution ? Enquête sur l’impact de la loi du 13 avril 2016 contre le “système prostitutionnel”

Dans l’enquête menée sur les effets de la loi dite de lutte contre le système prostitutionnel sur les conditions de travail des travailleurs du sexe, Hélène Le Bail, Calogero Giametta et Noémie Rassouw ont procédé à 70 entretiens individuels avec des personnes travailleurs du sexe (outre 38 autres personnes consultées via des focus groups et des ateliers) et à 24 entretiens et focus groups avec des associations de travailleurs du sexe.

L’objectif de l’enquête était d’évaluer les effets de cette loi sur les conditions de vie et de travail des travailleur.se.s du sexe.

Elle met en évidence :

  • la dégradation des rapports avec les clients et le recours à des intermédiaires,
  • l’augmentation des prises de risques et des violences
  • la prévarication des conditions de vie et la dégradation de la santé

Quant aux parcours de sortie de la prostitution, elle en retient une appréciation critique (critères irréalistes d’accès au parcours, faible montant de l’allocation, absence d’alternative réelle à l’activité prostitutionnelle, difficultés de logement…)

Il s’agit à notre connaissance d’une des premières études sur les effets de cette loi, largement discutée. A ce titre, elle mérite d’être signalée.

Elle ouvre néanmoins d’autres pistes de réflexion. On peut en effet s’interroger sur l’appréciation de la loi par les personnes ayant bénéficié des parcours de sortie de la prostitution, mais également sur les effets de la loi sur les habitudes des clients. On sait d’ores et déjà qu’il sera vraisemblablement impossible d’évaluer quantitativement les conséquences de la loi sur le nombre de prostituées et de clients, car on ne dispose pas de chiffres solides sur leur nombre antérieurement à la loi. Néanmoins, des études qualitatives mériteraient également d’être conduites sur cette question afin de compléter le travail entrepris et l’analyse des effets de la loi.

H. Le Bail, C. Giametta et N. Rassouw, “Que pensent les travailleur.se.s du sexe de la loi prostitution : Enquête sur l’impact de la loi du 13 avril 2016 contre le « système prostitutionnel »”, Editeur Médecins du Monde, 2018

« Du contre-transfert aux contours de l’empathie : nécessité d’une éthique clinique »

A signaler, la parution dans la revue L’Autre d’un article de Véronique Huqueleux, psychologue clinicienne, rapportant son expérience d’accompagnement d’une femme nigériane

“Rebecca, jeune nigériane est accompagnée dans le cadre d’un dispositif d’accueil sécurisant pour les victimes de réseaux de prostitution, nous suivons son cheminement autour des questions du féminin et de la maternité, jusqu’à sa mise en accusation criminelle. A travers la biographie de son parcours psychothérapique de 2009 à 2015, nous explorons l’articulation des réactions contre-transférentielles et de l’empathie de la thérapeute pour elle. L’irruption fantasmatique face au réel induit des mouvements défensifs ainsi qu’un contre-transfert négatif qui viennent limiter les capacités empathiques. Ces mouvements renvoient au fonctionnement psychique de la patiente mais aussi à l’intime de la thérapeute et à des implicites culturels en elle où la morale vient parler du contre-transfert culturel. L’analyse de ces mouvements permettra un retour à une éthique clinique pour se départir d’un « romantisme de l’empathie » par la reconnaissance de son caractère ambivalent”.

Véronique Huqueleux, « Du contre-transfert aux contours de l’empathie : nécessité d’une éthique clinique », L’Autre 2016/2 (Volume 17), p. 182-191.

Disponible sur Cairn (sur abonnement).

Quand le législateur se veut pédagogue : Retour sur les objectifs de la loi de lutte contre le système prostitutionnel

Après plus de deux ans de débats devant le Parlement, l’assemblée nationale a adopté le 6 avril 2016 une proposition de loi qualifiée de « Visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées ». Ce texte s’est donné comme objectif de « faire diminuer la prostitution en France ». Les moyens mis en œuvre dans la loi visent à la fois sur une diminution de l’offre et de la demande. Or, différents éléments donnent à craindre que ces objectifs ne puissent être atteints. On retiendra notamment le fait que l’ampleur pédagogique du texte semble inadaptée au contexte de grande visibilité d’offre de prestations sexuelles pratiquées à titre onéreux et l’inadaptation des moyens d’investigation à la probable migration des lieux de recrutement des clients de la rue vers la toile.

Voir : LAVAUD-LEGENDRE B., Quand le législateur se veut pédagogue…, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2016, n°04, pp. 725-740

Les moyens accessibles aux enquêteurs pour constater le recours aux services d’une prostituée lorsque la prise de contact a eu lieu via internet

La loi de lutte contre le système prostitutionnel a érigé en contravention le fait de recourir aux services d’une prostituée (article 611-1 CP). Cette nouvelle incrimination provoquera probablement l’augmentation de la prostitution sur internet. Se pose donc la question de savoir de quels moyens les enquêteurs vont désormais disposer pour constater ces faits.

Un certain nombre de procédures ne sont applicables qu’à un nombre limité d’infractions considérées comme les plus graves. Ainsi, l’interception, l’enregistrement et la transcription des correspondances émises par la voie des télécommunications ne sont possibles, après autorisation du juge des libertés et de la détention (706-95 CPP), que pour un nombre limité d’infractions au rang desquelles ne figure pas le nouvel article 611-1 du code pénal.

Il ne sera pas davantage possible aux enquêteurs de diffuser une fausse annonce de prostitution en vue de confondre les clients (706-2-2 CPP dernier alinéa).

Seules les obligations imposées aux fournisseurs d’accès ou d’hébergement permettront de faciliter la constatation du recours aux services d’une prostituée, qu’il s’agisse de l’obligation de surveillance, du dispositif de signalement ou du dispositif de filtrage.

L’obligation de surveillance n’est pas générale. Il s’agit d’une surveillance ciblée et temporaire demandée par l’autorité judiciaire ou faisant suite à une mesure prescrite par décision de justice destinée à faire cesser ou prévenir un dommage[1]. La constatation de l’infraction étudiée ne pourra se faire que suite à une demande expresse du parquet. Le nombre de demandes de ce type sera un indicateur pertinent pour évaluer la volonté étatique de sanctionner toute pratique de la prostitution.

Si la mise en place d’un dispositif de signalement permet à toute personne de porter à la connaissance des fournisseurs d’accès l’existence de données prohibées, cela n’est obligatoire que dans un nombre limité d’infractions dont ne fait pas partie le recours aux services d’une prostituée[2].

Enfin, le dispositif de filtrage qui permet de restreindre l’accès à certains services ne peut constituer un moyen de sanctionner le recours aux services d’une prostituée, mais simplement de limiter le nombre de personnes ayant accès aux annonces litigieuses.

Ces différents éléments procéduraux laissent penser que la loi de lutte contre la prostitution ne permettra pas de limiter réellement la pratique de la prostitution, mais seulement de la prostitution de rue. Les clients de prostituées ont donc peu de risque d’être inquiétés s’ils prennent contact via internet et savent rester discrets.

[1] Respectivement art. 6 I 7, al. 2 et 6 I 8 de la loi no 2004-575.

[2] L’art. 6 I 7° de la loi pour la confiance dans l’économie numérique – loi no 2004-575 – donne obligation aux personnes mentionnées au 1° et 2° de l’art. 6 de ladite loi – fournisseurs d’accès et hébergeurs – de concourir à la lutte contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, provocation à la commission d’actes de terrorisme et de leur apologie, incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l’incitation à la violence, notamment l’incitation aux violences faites aux femmes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine, provocation à la haine ou à la violence du fait des motifs discriminatoires (v. 5e, 7e et 8e al. de l’art. 24 de la loi du 29 juill. 1881).

L’accès à l’hébergement des victimes de traite des êtres humains

En vertu de l’article L 441-1 alinéa 3 à 10 du Code de la construction et de l’habitation, tel que modifié par la loi du 13 avril 2016, sont désormais prioritaires pour l’attribution d’un logement HLM :

– les personnes victimes de traite des êtres humains ou de proxénétisme et
– les personnes engagées dans un parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle (article L121-9 du CASF).

Pour ce qui est des personnes victimes de traite des êtres humains ou de proxénétisme, la formulation pose difficulté dans la mesure où l’on peut se demander sur quels critères une personne peut-elle être reconnue comme telle.

– Doit-elle avoir coopéré avec les autorités étatiques et bénéficier à ce titre d’un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 316-1 du CESEDA ?
– Le fait d’être identifiée comme ayant subi des faits qualifiés de traite des êtres humains dans une procédure pénale est-il suffisant ?
– A moins que le fait de prétendre avoir subi de tels faits permette d’être prioritaire ?

Il est vraisemblable, si l’on suit la logique appliquée jusqu’alors en termes d’accès des  victimes de traite à des droits spécifiques – voir l’article R 316-7 du CESEDA – , qu’il soit nécessaire d’avoir coopéré avec les autorités étatiques.

Pourtant, cette approche est contraire aux engagements internationaux de la France qui précisent que l’accès à une protection ne doit pas être exclusivement conditionné à la coopération avec les autorités étatiques (Article 12 6° de la Convention de lutte contre la traite des êtres humains du Conseil de l’Europe et Article 11 3° de la Directive 2011/36/UE).

La schizophrénie de l’action des pouvoirs publics français pour lutter contre les formes contemporaines d’exploitation

Les hasards du calendrier  mettent en évidence  le manque de cohérence de l’action des pouvoirs publics en matière de lutte contre les formes contemporaines d’exploitation :

  • 28 octobre 2016 : Publication du Décret relatif au “parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle et à l’agrément des associations participant à son élaboration et à sa mise en oeuvre”. Le texte confirme la focalisation de l’action mise en œuvre sur la seule exploitation sexuelle, faisant ainsi l’économie de la mise en place de tout dispositif d’identification et d’accompagnement des personnes subissant d’autres formes d’exploitation.Ainsi, l’article R121-12-2 du Code de l’action sociale et des familles définit les critères de délivrance d’un agrément aux associations qui mettent en œuvre une politique de prise en charge globale des personnes en situation de prostitution, des victimes de proxénétisme et de traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle dont la finalité est la sortie de la prostitution.
    Quant à l’article R 121-12-6 du même Code, il prévoit la création d’une commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle.
    Confirmant les orientations de la loi de lutte contre le système prostitutionnel, le décret focalise l’action des pouvoirs publics exclusivement sur l’exploitation sexuelle
  • 9 novembre 2016 : Entrée en vigueur du Protocole de 2014 relatif à la Convention sur le travail forcé. Ce texte adopté par le Bureau international du travail et ratifié par la France le 6 juin 2016 se donne pour objectif de renforcer les moyens de prévenir et d’éliminer toutes les formes de travail forcé. Loin de se limiter à la lutte contre l’exploitation sexuelle, ce texte demande aux États de développer des actions de prévention – sensibilisation, formation des employeurs et des personnes considérées comme vulnérables – et toutes mesures utiles pour identifier, libérer et protéger toutes les victimes de travail forcé ou obligatoire afin de permettre leur rétablissement et leur réadaptation.

    On ne peut que regretter que le législateur français ait limité son action à la définition de parcours de sortie de la prostitution. Par là, il va à l’encontre de ses engagements internationaux. Il va également à l’encontre de l’objectif, fixé dans le plan de lutte contre la traite des êtres humains, adopté en 2014 par la mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains, de faire de la lutte contre la traite une politique publique à part entière.

Commentaires sur la loi de lutte contre le système prostitutionnel

Voici quelques uns des nombreux articles parus depuis la publication de la loi de lutte contre le système prostitutionnel :

J. Buisson, Procédures n° 6, Juin 2016, comm. 213

N. Laurent-Bonne, La lutte contre le système prostitutionnel, D 2016 p. 1713

P. Morvan, Quand le « cave » devient délinquant : la pénalisation des clients de prostitué(e)s, JCP,  n° 17, 27 Avril 2016, 487

R. Parizot,La prostitution, infraction sans texte, RSC 2016, p. 373

Des ouvrages à lire…

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A signaler, la parution de l’ouvrage de Miléna Jaksic,Sociologue, chargée de recherches au CNRS (université de Paris Ouest-Nanterre La Défense).

“A partir d’une enquête menée auprès des magistrats, des avocats, des policiers et des associations en charge de l’identification et de la protection des victimes de la traite des êtres humains, Milena Jaksic interroge les non-dits d’un phénomène dont les pouvoirs publics se refusent à prendre la mesure. Alors que la traite fait l’objet d’une mobilisation importante depuis les années 2000, en France, seulement quelques affaires sont portées devant les tribunaux. Et, lorsque les forces institutionnelles et associatives qui s’intéressent à cette grande cause parviennent à donner une visibilité aux « victimes de la traite », celles-ci font aussitôt l’objet d’une suspicion en tant que femmes immigrées ou anciennes prostituées.
Au croisement des études sur les questions sexuelles, les migrations internationales et la criminalité, cette étude solidement informée interroge le statut improbable de « victime coupable ». En se détachant des jugements moraux sur l’objet, Milena Jaksic parvient à
montrer combien la figure de la victime est tributaire des contraintes et des tensions qui régissent la police, la justice ou le monde associatif”.

Miléna Jaksic, La traite des êtres humains en France : De la victime idéale à la victime coupable, CNRS éditions, 2016

Dans un tout autre style, deux romans sont  à lire pour tenter d’approcher un peu plus, par un chemin qui n’a rien de scientifique cette fois, le parcours des femmes nigérianes que l’on peut rencontrer en France ou peut être plus largement le parcours des migrantes !
Le premier, Destiny, de Pierrette Fleutiaux nous fait découvrir le lien qui se noue entre une jeune femme nigériane, la dénommée Destiny et Anne, jeune grand-mère, parisienne. Leur rencontre les conduit mutuellement à la découverte d’un autre monde. Loin de tout angélisme, Pierrette Fleutiaux dépeint avec bonheur les méandres de cette relation, si spontanée et complexe à la fois, du fait du fossé qui sépare ces deux femmes.
Le deuxième romain, Americanah de Chimamanda Ngozy Adichie, retrace le destin de Ifemelu, femme nigériane ayant réussi en Amérique, qui décide après plus de quinze ans de migration de retrouver ses racines. Mais, on s’en doute, l’Amérique l’a changée et le retour n’est pas aussi évident que ce qu’elle espérait ! Ce roman passionnant donne à découvrir des éléments de la société nigériane contemporaine, essentiels pour comprendre un peu mieux les femmes qui arrivent tout droit de Lagos ou Bénin City.

Pierrette Fleutiaux, Destiny, Actes Sud, 2016
Chimamanda Ngozi Adichie, Americanah, Folio, 2016

Colloque “Réseaux criminels, réseaux d’acteurs et leurs interactions”, 28 et 29 juin 2016, Bordeaux

Colloque-traite

Organisé les 28 et 29 juin 2016 à Bordeaux par le COMPTRASEC (UMR 5114 CNRS – Université de Bordeaux), le colloque « Réseaux criminels, réseaux d’acteurs et leurs interactions » identifiera les outils conceptuels, procéduraux et juridiques permettant d’appréhender la notion de réseau dans ses multiples dimensions, d’en décliner les modalités et d’identifier les caractères propres aux réseaux de traite des êtres humains.

La première journée portera sur les résultats du projet COMPATRAITE, financé par le Conseil régional d’Aquitaine. Elle permettra d’identifier les diverses formes de coopération entre les acteurs au contact des victimes de traite des êtres humains, qu’ils soient institutionnels ou associatifs, mais également entre ces derniers et les réseaux criminels.

La deuxième journée portera sur l’analyse du mode de fonctionnement des réseaux criminels, grâce à la mise en oeuvre d’une méthodologie novatrice d’analyse statistique et de visualisation des données issues de dossiers judiciaires. Ce travail est le résultat d’un projet associant le Centre Emile Durkheim, UMR 5116 CNRS – SciencesPo Bordeaux – Université de Bordeaux, le LABRI, UMR 5800 CNRS – Université de Bordeaux – Bordeaux INP, et le Comptrasec, UMR 5114 CNRS-Université de Bordeaux. Ce colloque se conclura par une réflexion épistémologique sur les enjeux de la coopération entre une recherche universitaire et les attentes des acteurs de terrain.

Un précolloque organisé le 27 juin 2016, accessible aux sociologues sur inscription, portera plus spécifiquement sur les notions permettant d’appréhender diverses formes de “travail ensemble”.

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Colloque international « Les échanges sexuels et leurs “clients” », 14 au 16 juin 2016, Paris Ouest

L’objectif de ce colloque international pluridisciplinaire est de contribuer à l’élargissement du concept d’échange économico-sexuel à partir des notions de transactions sexuelles et de sexualité négociée en concentrant le point de vue sur les « client.e.s ». L’originalité de la perspective est donc double puisqu’il s’agit non seulement de repenser à nouveaux frais l’économie de la sexualité dans son ensemble, mais également de le faire à partir de la question spécifique de celles et ceux qui, occasionnellement ou non, de manière implicite ou explicite, « paient », « achètent », « rémunèrent », « rétribuent », etc. Se trouve donc au cœur de ce colloque une question dont l’apparente simplicité masque une profonde complexité : qui paie dans les échanges économico-sexuels ? Comment et pourquoi ? Certaines aires culturelles ou certains contextes socio-historiques connaissent-ils des spécificités en la matière ?
Dans de nombreux cas, les communications présentées dépassent le seul cadre de la prostitution pour s’intéresser aux formes « plus ordinaires » de négociation(s) de la sexualité.

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“La traite des enfants, une réalité en France”

Suite au colloque organisé ce mercredi 25 mai par diverses associations intervenant auprès des mineurs exploités, le journal Le Monde s’est fait l’écho de l’émergence de nouvelles formes d’exploitation des mineurs sur le territoire français. Sont notamment identifiés des groupes de jeunes algériens volant des portables ou de vietnamiens se livrant à la culture de cannabis.
Ce constat ne fait que renforcer l’urgence qu’il y a à mettre en œuvre effectivement une politique publique en matière de lutte contre cette pratique.

Gaëlle Dupont, La traite des enfants, une réalité en France, Le Monde, 26.05.2016